Déposée le 30 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINE NOMINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FIX POT EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINE NOMINE domicilié(e) 3 AVENUE DE LA CHOMETTE, 43210 BAS EN BASSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 335 463 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINE NOMINE (SARL) - France.
La marque FIX POT EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIX POT EXPRESS est expirée depuis le 30 octobre 2011.
SINE NOMINE a également déposé les autres marques suivantes : MONT VENTOUX
SINE NOMINE (SARL) - 3 AVENUE DE LA CHOMETTE, 43210 BAS EN BASSET - France - SIREN 411335463
SINE NOMINE (SARL) - France
Inscription le 9 janvier 2003 - Rejet partiel n°362702 - Publication au BOPI 2003-01-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Porte pot mural, suspension florale,
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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