Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOUET CREATIONS
Mme. sindy van der steeg

Numéro de dépôt :
4300690
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2026
CHOUET CREATIONS de sindy van der steeg

Présentation de la marque CHOUET CREATIONS

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2016 par madame sindy van der steeg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOUET CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est madame sindy van der steeg domicilié(e) 1594 route du luc - 83340 - le thoronet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sindy van der steeg domicilié(e) 1594 route du luc - 83340 - LE THORONET - France.

La marque CHOUET CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUET CREATIONS arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.

sindy van der steeg a également déposé les autres marques suivantes : Ainsi font les petites mains


Mme. sindy van der steeg - 1594 route du luc - 83340 - le thoronet - France


Mme. sindy van der steeg - 1594 route du luc - 83340 - LE THORONET - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.