Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION ET DE COMMERCIALISATION SINDIC
SINDIC

Numéro de dépôt :
92413736
Date de dépôt :
06/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2002

Présentation de la marque SOCIETE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION ET DE COMMERCIALISATION SINDIC

Déposée le 6 avril 1992 par SINDIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCIETE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION ET DE COMMERCIALISATION SINDIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est SINDIC, domicilié(e) 17, rue Jean Robert, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Pascal KALDJOB - France.

La marque SOCIETE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION ET DE COMMERCIALISATION SINDIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413736.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION ET DE COMMERCIALISATION SINDIC est expirée depuis le 6 avril 2002.


SINDIC - 17, rue Jean Robert, 75018 PARIS - France


Monsieur Jean Pascal KALDJOB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

-Viande, poisson, volaille et gibier; -Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; -Lait et produits laitiers; -Huiles et graisses comestibles. -Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; -Farines et préparations faites de céréales, pâtes impériales(de manioc), pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; -Miel, sirop de mélasse; -Levure,poudre pour faire lever; -Vinaigre, sauces (condiments); -Epice; -Glace à rafraîchir. -Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes(Ex.cacahouètes, petits poids, maïs...); -Fruits et légumes frais; -Semences, plantes et fleurs naturelles; -Aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.