Marque expirée - Marque en non vigueur

Vins de Loire
SINDELL Paul

Numéro de dépôt :
3627251
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2019
Vins de Loire de SINDELL Paul

Présentation de la marque Vins de Loire

Déposée le 4 février 2009 par la société SINDELL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vins de Loire »

Le déposant est la société SINDELL Paul domicilié(e) 49 rue Jean Jaurès - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 747 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINDELL Paul domicilié(e) 49 rue Jean Jaurès - 49400 - SAUMUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins de Loire est expirée depuis le 4 février 2019.

SINDELL Paul a également déposé les autres marques suivantes : Vins du Val de Loire


SINDELL Paul - 49 rue Jean Jaurès - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 448747246


SINDELL Paul - 49 rue Jean Jaurès - 49400 - SAUMUR - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.