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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sinclair RES
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Institut Sinclair
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut Sinclair
Sinclair RES, SAS

Numéro de dépôt :
3880846
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/12/2021
Institut Sinclair de Sinclair RES

Présentation de la marque Institut Sinclair

Déposée le 9 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sinclair RES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Institut Sinclair » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sinclair RES domicilié(e) 36 rue de l'université - 75007 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 230 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sinclair RES, M. Jean-Marie Celerier domicilié(e) 36 rue de l'université - 75007 - Paris - France.

La marque Institut Sinclair a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Sinclair est expirée depuis le 9 décembre 2021.


Sinclair RES, SAS - 36 rue de l'université - 75007 - Paris - France - SIREN 538230061


Sinclair RES, M. Jean-Marie Celerier - 36 rue de l'université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Formation.