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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINCLAIR PHARMA FRANCE
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BIOTANOÏD
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOTANOÏD
SINCLAIR PHARMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99818383
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/10/2019

Présentation de la marque BIOTANOÏD

Déposée le 19 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINCLAIR PHARMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIOTANOÏD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINCLAIR PHARMA FRANCE domicilié(e) 35 rue d'Artois - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 015 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOTANOÏD est expirée depuis le 19 octobre 2019.

SINCLAIR PHARMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EFFEDERM , C.S. 110 , NOXALENE , MEN'S LIFE , CONTROVERSES EN DERMATOLOGIE , VIBRAMYCINE , GERBIOL , PAPULEX , EFFADIANE , VITA-DERMACIDE


SINCLAIR PHARMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 35 rue d'Artois - 75008 - PARIS - France - SIREN 331015081


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Inscription le 29 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419157 - Publication au BOPI 2005-09-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Inscription le 16 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457703 - Publication au BOPI 2007-07-16

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Inscription le 30 juin 2009 - Changement de dénomination n°501009 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501008 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

Inscription le 10 septembre 2009 - Gage constitué n°505998 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Inscription le 10 septembre 2009 - Gage constitué n°505997 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419244 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Inscription le 8 novembre 2011 - Gage constitué n°570486 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2011-11-08

Inscription le 1 octobre 2012 - Gage radié n°585327 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Inscription le 1 octobre 2012 - Gage radié n°585326 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Inscription le 28 septembre 2012 - Gage radié n°585506 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28

Inscription le 22 avril 2016 - Constitution de gage n°670066 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-04-22

Inscription le 22 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715481 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-22

Inscription le 22 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715482 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-22

Produits chimiques de préparation, végétaux, minéraux et de synthèse pour l'industrie cosmétique, vété ri-naire et pharmaceutique. Savons, parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques, lotions pour les cheveux - Dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques - Substances diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus - Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles : fongicides - herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.