Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAINT-CLAIR
Numéro de dépôt :
1162204
Date de dépôt :
04/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SAINT-CLAIR
Déposée le 4 février 1981 par SINCLAIR Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAINT-CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SAINT-CLAIR est expirée depuis le 4 février 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26