Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-PEIGNE
SINCHOLLE Daniel

Numéro de dépôt :
1726406
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2001

Présentation de la marque BIO-PEIGNE

Déposée le 23 octobre 1991 par SINCHOLLE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO-PEIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SINCHOLLE Daniel, domicilié(e) 343, avenue de la Trémoulette, 34980 SAINT CLEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GEFIB - France.

La marque BIO-PEIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-PEIGNE est expirée depuis le 23 octobre 2001.

SINCHOLLE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : PRONEUT , SANTÉ PRIX , GASTOM , PROTONIL , CENTRE EMERAUDE , VITA-FONDANT , LE CONSEIL FAMILIAL , NEUGAST , EUPOM , INOLANCiL


SINCHOLLE Daniel - 343, avenue de la Trémoulette, 34980 SAINT CLEMENT - France


CABINET GEFIB - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Produits pharmaceutiques, Médicaments pour usage humain et vétérinaire, produits de cosmétique et produits diététiques fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.