Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINCE
/
SINCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINCE
SINCE SARL

Numéro de dépôt :
98712847
Date de dépôt :
12/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2008

Présentation de la marque SINCE

Déposée le 12 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINCE domicilié(e) 118 RUE CHARLES MICHELS, 36100 ISSOUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 393 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR STIRN GERARD - France.

La marque SINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712847.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINCE est expirée depuis le 12 janvier 2008.

SINCE a également déposé les autres marques suivantes : Since i met you , Design intelligence consortium


SINCE SARL - 118 RUE CHARLES MICHELS, 36100 ISSOUDUN - France - SIREN 353393770


MONSIEUR STIRN GERARD - France


Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309575 - Publication au BOPI 2000-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Transformation de poudre à caractère chimique. Filtre. Sélecteur, broyeur, mélangeur, tamiseur, concasseur. Traitement sur tissu et confection de tissu.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.