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Marques déposées par la société SINCA ( S.A
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MEGASET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGASET
SINCA ( S.A.)

Numéro de dépôt :
92405650
Date de dépôt :
12/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2002

Présentation de la marque MEGASET

Déposée le 12 février 1992 par la société SINCA ( S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGASET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la société SINCA ( S.A domicilié(e) 7 avenue Didier Daurat, 31700 BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 036 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique MOURAI STAVER - France.

La marque MEGASET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGASET est expirée depuis le 12 février 2002.

SINCA ( S.A a également déposé les autres marques suivantes : NYMPHE


SINCA ( S.A.) - 7 avenue Didier Daurat, 31700 BLAGNAC - France - SIREN 692036015


Dominique MOURAI STAVER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Instruments et appareils chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires ( y compris les menbres, les yeux et les dents artificielles)et notamment tous appareils d'électrothérapie, hydrothérapie et balnéothérapie médicale et sanitaire

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.