Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEXINE
SINBAR, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3981351
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/02/2023
SOLEXINE de SINBAR

Présentation de la marque SOLEXINE

Déposée le 8 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINBAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOLEXINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINBAR domicilié(e) 99 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 058 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M – P ESCANDE, SELARL UNIPERSONNELLE, Avocat à la Cour domicilié(e) 131 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque SOLEXINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEXINE est expirée depuis le 8 février 2023.

SINBAR a également déposé les autres marques suivantes : SOLEX , VELOSOLEX , SOLEX , SOLEX , SoleXity , SOLEXINE , SOLEX , VELOSOLEX , SOLEXON , SOLEX


SINBAR, Société à responsabilité limitée - 99 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 420058133


CABINET M – P ESCANDE, SELARL UNIPERSONNELLE, Avocat à la Cour - 131 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Objets d'art en métaux communs ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes ; bouteilles [récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide] ; capsules de bouteilles métalliques ; boutons [poignées] en métal ; cadenas ; plaques et lames métalliques de calage ; clefs ; anneaux métalliques pour clefs ; boîtes à conserves métalliques ; corbeilles et paniers métalliques ; crochets [quincaillerie métallique] ; enseignes en métal ; figurines et statuettes en métaux communs ; girouettes ; plaques d'identité métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; plaques minéralogiques métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; statues en métaux communs ; boîtes en métaux communs ; plaques décoratives en acier émaillé ; plaques décoratives en métal imprimé ; calendriers en métal imprimé ; plaques décoratives aimantées ; plateaux de service non en métaux précieux ; étuis pour cartes de visites ou répertoires en métaux communs ;

Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; accumulateurs électriques pour véhicules ; bacs et caisses d'accumulateurs ; plaques et grilles pour accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; instruments d'alarme ; alcoomètres ; batteries d'allumage ; anodes ; batteries d'anodes ; antennes ; anticathodes ; lunettes anti-éblouissantes ; visières anti-éblouissantes ; enregistreurs à bande magnétique ; baromètres ; boussoles ; câbles de démarrage pour moteurs ; calculatrices de poche ; machines à calculer ; machines arithmétiques ; cathodes ; chargeurs de piles et batteries ; chaussettes chauffées électriquement ; chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; clés USB ; clignotants [signaux lumineux] ; compas de marine ; compas [instruments de mesure] ; compte-tours ; compteurs ; condensateurs électriques ; cônes de signalisation routière ; verres correcteurs [optique] ; pieds à coulisse ; prises de courant ; couvertures coupe-feu ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; machines à dicter ; dynamomètres ; casques à écouteurs ; piles et batteries électriques ; émetteurs [télécommunication] ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et/ou des images ; appareils pour l'enregistrement de temps ; niveaux d'essence ; vêtements pour la protection contre le feu ; appareils à haute fréquence ; piles galvaniques ; gants pour la protection contre les accidents ; gilets de sauvetage ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; hologrammes ; housses pour ordinateurs portables ; hygromètres ; jauges ; jumelles [optique] ; lasers non à usage médical ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; loupes [optique] ; articles de lunetterie ; lunettes [optique] ; verres de lunettes ; étuis à lunettes ; lunettes de soleil ; manomètres ; montures de lunettes ; appareils et instruments nautiques ; instruments pour la navigation ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; appareils de navigation par satellite ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; podomètres [compte-pas] ; pointeurs électroniques à émission de lumière ; mesureurs et enregistreurs de pression ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; appareils de radio ; postes de T.S.F ; appareils de radio pour véhicules ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; sifflets de signalisation ; signalisation lumineuse ou mécanique ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; feux de signalisation pour la circulation ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; sonneries [appareils avertisseurs] ; souris [informatique] ; tapis de souris ; lunettes de sport ; tachomètres ; tachymètres ; talkies-walkies ; taximètres ; appareils de télé-appel radio ; appareils de téléguidage ; indicateurs de température ; thermomètres, non à usage médical ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; verre optique ; indicateurs de vitesse ; avertisseurs contre le vol ; téléphones ; coques et étuis de téléphones ;

Installations d'éclairage pour véhicules aériens ; allumoirs ; ampoules électriques ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes] ; lampes électriques pour arbres de Noël ; phares pour automobiles ; feux pour bicyclettes et cycles ; filaments électriques chauffants ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; diffuseurs [éclairage] ; ampoules d'éclairage ; lampes d'éclairage ; appareils et installations d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; lampadaires ; lampes électriques ; manchons de lampes ; becs de lampes ; lampes de poche ; verres de lampes ; tubes de lampes ; douilles de lampes électriques ; globes de lampes ; lampes de sûreté ; réflecteurs de lampes ; lanternes vénitiennes ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; feux pour véhicules ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules ;

Accouplements pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; barres de torsion pour véhicules ; bicyclettes, bicycles, cycles, vélos ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; béquilles de bicyclettes ; bandages pour bicyclettes et cycles ; pneumatiques de cycles et bicyclettes, freins de bicyclettes et de cycles ; jantes de bicyclettes et de cycles ; pompes de bicyclettes et de cycles ; rayons de bicyclettes et de cycles ; selles de bicyclettes et de cycles ; filets pour bicyclettes ; chambres à air pour bicyclettes et pour cycles ; chaînes antidérapantes ; chaînes de cycles ; trousses pour la réparation des chambres à air ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; cycle cars ; guidons de cycles et de bicyclettes ; engrenages de cycles ; garde-boue pour cycles ; manivelles de cycles ; moteurs de cycles, moyeux de cycles ; pédales de cycles ; roues de cycles ; béquilles de cycles ; sonnettes et avertisseurs sonores de cycles et de bicyclettes ; cadres de cycles et de bicyclettes ; boyaux pour cycles ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; indicateurs de direction pour véhicules ; disques de freins pour véhicules ; draisines ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; embrayages pour véhicules terrestres ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; voitures d'enfants, poussettes ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; enveloppes [pneumatiques] ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; essieux ; fusées d'essieux ; essuie-glace ; essuie-glace pour phares ; filets porte-bagages pour véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules, garde-boue et pare-boue ; godilles ; charrettes de golf ; housses pour roues de secours ; marchepieds de véhicules ; motocyclettes et motocycles ; machines motrices pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres ; frettes de moyeux, véhicules nautiques, paniers spéciaux pour cycles ; pare-brise ; clous pour pneus ; pneumatiques ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; porte-bagages pour véhicules et dispositifs de fixation de bagages sur des porte-bagages ; tendeurs de rayons de roues ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; attelages de remorques pour véhicules ; remorques [véhicules] ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; rétroviseurs ; bandages et moyeux de roues pour véhicules ; roues libres et rayons de roues pour véhicules ; jantes de roues de véhicules ; roulettes pour chariots [véhicules] ; sacoches spéciales pour bicyclettes et cycles ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; selles et housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; sidecars ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; spoilers pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; tricycles ; triporteurs ; trottinettes [véhicules] ; turbines pour véhicules terrestres ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; roues de véhicules, capotes de véhicules ; châssis de véhicules, chenilles pour véhicules ; pare-chocs de véhicules ; couchettes pour véhicules ; freins de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pneumatiques pour véhicules ; portes de véhicules ; sièges de véhicules ; vitres de véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules / cornets avertisseurs pour véhicules ; housses de véhicules ; housses de protection des sacoches, des coffres et des paniers spéciaux pour véhicules à deux roues, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; véhicules télécommandés autres que jouets ; vélomoteurs ; bâches de voitures d'enfants ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues, figurines et statuettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; breloques ; aiguilles, ancres, balanciers, barillets, cadrans pour l'horlogerie ; réveille-matin ; mouvements d'horlogerie ; horloges et pendules ; horloges électriques ; chronographes [montres] ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; instruments chronométriques ; montres ; montres-bracelets ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; insignes en métaux précieux ; boutons de manchettes ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; périodiques, prospectus ; brochures ; catalogues ; plans ; tracts ; formulaires ; calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; fournitures et instruments pour le dessin ; pinceaux ; boîtes en carton ou en papier ; fournitures pour l'écriture ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table, dessous de carafes, ronds de table tous ces produits étant en papier ; dessous de chopes à bière ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; argile et pâte à modeler ; pinces à billets ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cartonnages ; colles pour la papeterie ou le ménage ; drapeaux et fanions en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; figurines et statuettes en papier mâché ; globes terrestres ; pochettes pour passeports ; porte-chéquiers ; sceaux [cachets] ; serre-livres ; timbre-poste ;

Sacs d'alpinistes ; bourses ; porte-monnaie ; bourses de mailles ; brides [harnais] ; buffleterie ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; sacs de campeurs ; carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; étuis pour clés ; cordons en cuir ; courroies de harnais ; courroies en cuir [sellerie] ; lanières de cuir ; serviettes, cartables et sacs d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; malles ; mallettes pour documents ; mallettes ; parapluies ; parasols ; ombrelles ; courroies de patins ; sacs de plage ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-musique ; portefeuilles ; sacs et filets à provisions ; sacs à roulettes ; sacoches à outils vides ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs de sport ; sacs kangourou [porte-bébés] ; sacs ; sangles de cuir ; serviettes [maroquinerie] ; porte-documents ; traits [harnachement] ; valises ; poignées de valises ; coffres, sacs et trousses de voyage [maroquinerie] ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; assiettes ; barres et anneaux porte-serviettes ; bidons [gourdes] ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour boissons ; boîtes en verre ; boîtes à pain ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; bols ; cuvettes ; écuelles ; jattes ; bouteilles ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; carafes ; carrousels [articles de cuisine] ; chausse-pieds ; formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures ; chinoiseries [porcelaines] ; corbeilles à usage domestique ; corbeilles à papier ; cruches ; brocs ; cruchons ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; enseignes en porcelaine ou en verre ; faïence ; figurines statue et statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; glacières portatives non électriques ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; bouteilles isolantes ; mugs ; ouvre-bouteilles ; ouvre-gants ; plateaux à usage domestique ; plats ; moulins à poivre à main ; poivriers ; porcelaines ; pots ; poubelles ; bouteilles réfrigérantes ; sacs isothermes ; saladiers ; salières ; boîtes à savon ; services [vaisselle] ; ronds de serviettes ; soucoupes ; soupières ; sucriers ; tasses ; boîtes à thé ; services à thé ; théières ; tirelires ; vaisselle ; verres [récipients] ; verres à boire ; ustensiles non électriques et récipients pour le ménage ou la cuisine ; vide-poches en faïence et porcelaine ; distributeurs de serviettes en papier, distributeurs de savon, distributeurs de gobelets non en métaux précieux ; décapsuleurs en métal.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; sandales et souliers de bain, bonnets de bain, costumes de bain ; peignoirs de bain ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; chapeaux en papier [habillement] ; chaussettes ; bouts de chaussures ; ferrures de chaussures ; cols ; collets [vêtements] ; sous-vêtements ; cravates ; habillement pour cyclistes ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gants [habillement] ; gants de ski ; masques pour dormir ; pantoufles ; chaussons ; chaussures de plage ; pochettes [habillement] ; ceintures et ceintures porte-monnaie [habillement] ; combinaisons de ski nautique ; chaussures de ski ; souliers et chaussures de sport ; uniformes ; vêtements de nuit ; vêtements de gymnastique et de sport ; visières de casquettes ; bavoirs et bavettes non en papier ;

Décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; blocs de construction [jouets] ; bottines-patins [combiné] ; jeux de construction ; sacs de cricket ; sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes ; bicyclettes fixes d'entraînement ; engins pour exercices corporels ; exerciseurs [extenseurs] ; balles et ballons de jeu ; jeux ; appareils pour jeux ; jouets ; mobiles [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; modèles réduits prêts-à-monter [jouets] ; patins à roulettes ; patins à glace ; peluches [jouets] ; planches à voile ; planches à roulettes ; harnais et mâts pour planches à voile ; vêtements de poupées ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias [articles de sport] ; puzzles ; plateaux tournants de roulette ; patins à roulettes en ligne ; arêtes, fixations, revêtements de skis ; racloirs pour skis ; skis ; skis nautiques ; jeux de société ; traîneaux [articles de sport] ; trottinettes ; véhicules y compris véhicules télécommandés [jouets] ;

Installation et réparation d'appareils électriques, de machines, d'ordinateurs, de produits d'horlogerie ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; réparation de parapluies ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus [réparation] ; réparation de pompes ; services de mise à disposition de bornes de recharge en énergie électrique pour tous types de véhicules ; entretien et réparation de véhicules ; travaux de vernissage ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.