Déposée le 20 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINBAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINBAR domicilié(e) 99, avenue des Champs-Elysées,
75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 058 133 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK,
M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16, rue Milton,
75009 PARIS - France.
La marque SOLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINBAR, Société à responsabilité limitée - 99, avenue des Champs-Elysées,
75008 PARIS - France - SIREN 420058133
@MARK,
M. PIAT Gilbert - 16, rue Milton,
75009 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Inscription le 3 janvier 2007 - Concession de licence n°446143 - Publication au BOPI 2007-01-03
Inscription le 1 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398736 - Publication au BOPI 2004-09-01
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2000 n°2169940 - Publication au BOPI 2000-04-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01
Inscription le 3 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182701 - Publication au BOPI 1995-03-03
Inscription le 28 octobre 2003 - Résiliation de licence n°382445 - Publication au BOPI 2003-10-28
Inscription le 29 janvier 1998 - Concession de licence n°248711 - Publication au BOPI 1998-01-29
Inscription le 4 novembre 1997 - Concession de licence n°245149 - Publication au BOPI 1997-11-04
Inscription le 4 novembre 1997 - Concession de licence n°245148 - Publication au BOPI 1997-11-04
Inscription le 19 mars 2003 - Résiliation de licence n°367210 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 15 mars 2001 - Concession de licence n°318109 - Publication au BOPI 2001-03-15
Inscription le 27 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331971 - Publication au BOPI 2001-09-27
Inscription le 19 mars 2003 - Résiliation de licence n°367209 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 19 mars 2003 - Résiliation de licence n°367208 - Publication au BOPI 2003-03-19
Renouvellement avec limitation le 13 avril 2010 n°2437425 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-13
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2020 n°2763031 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-23
Produits arboricoles : pommes, poires. Boissons de fruits et jus de fruits. Cidres, alcool fabriqué à partir de jus de pomme. Appareils électriques, plus particulièrement magnétos, distributeurs électroniques, accumulateurs, ainsi que leurs accessoires et leurs pièces détachées. Automobiles, motocycles et cycles, ainsi que leurs organes et leurs pièces détachées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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