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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINBAR
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SOLEX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLEX
SINBAR, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1578925
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2030

Présentation de la marque SOLEX

Déposée le 6 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINBAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINBAR domicilié(e) 99, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 058 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16, rue Milton, 75009 PARIS - France.

La marque SOLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLEX arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

SINBAR a également déposé les autres marques suivantes : SOLEX , VELOSOLEX , SOLEX , SoleXity , SOLEXINE , SOLEX , VELOSOLEX , SOLEXON , SOLEXINE , SOLEX


SINBAR, Société à responsabilité limitée - 99, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 420058133


@MARK, M. PIAT Gilbert - 16, rue Milton, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 3 janvier 2007 - Concession de licence n°446143 - Publication au BOPI 2007-01-03

Inscription le 1 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398736 - Publication au BOPI 2004-09-01

Renouvellement sans limitation le 16 février 2000 n°2165142 - Publication au BOPI 2000-02-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Inscription le 21 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°159780 - Publication au BOPI 1993-06-21

Inscription le 28 octobre 2003 - Résiliation de licence n°382445 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 4 novembre 1997 - Concession de licence n°245149 - Publication au BOPI 1997-11-04

Inscription le 4 novembre 1997 - Concession de licence n°245148 - Publication au BOPI 1997-11-04

Inscription le 3 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182701 - Publication au BOPI 1995-03-03

Inscription le 19 mars 2003 - Résiliation de licence n°367210 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 29 janvier 1998 - Concession de licence n°248711 - Publication au BOPI 1998-01-29

Inscription le 19 mars 2003 - Résiliation de licence n°367209 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 15 mars 2001 - Concession de licence n°318109 - Publication au BOPI 2001-03-15

Inscription le 19 mars 2003 - Résiliation de licence n°367208 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 27 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331971 - Publication au BOPI 2001-09-27

Renouvellement avec limitation le 3 mars 2010 n°2433316 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2020 n°2758534 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-04

Automobiles, motocycles et cycles ainsi que leurs accessoires et leurs pièces détachées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.