Déposée le 25 décembre 2011 par monsieur Sinai-Sinelnikoff Lionel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AEXYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est monsieur Sinai-Sinelnikoff Lionel domicilié(e) 11 rue de l'alouette - 94160 - SAINT-MANDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sinai-Sinelnikoff Lionel domicilié(e) 11 rue de l'alouette - 94160 - SAINT MANDE - France.
La marque AEXYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEXYS est expirée depuis le 25 décembre 2021.
Sinai-Sinelnikoff Lionel a également déposé les autres marques suivantes : S.O.T.A State Of The Art
M. Sinai-Sinelnikoff Lionel - 11 rue de l'alouette - 94160 - SAINT-MANDE - France
M. Sinai-Sinelnikoff Lionel - 11 rue de l'alouette - 94160 - SAINT MANDE - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Inscription le 20 mars 2012 - Retrait partiel n°572023 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20
Inscription le 23 mai 2012 - Retrait partiel n°576177 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23
Inscription le 8 octobre 2012 - Retrait partiel n°586038 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Inscription le 22 octobre 2012 - Retrait partiel n°587061 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Errata de l'enregistrement - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Appareils nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; aucun de ces produits n'étant en relation avec des produits de contrôle d'accès, des produits de surveillance, des caméras incluant mais sans s'y limiter les appareils de photo numériques, les caméras réseau, les caméras Web et les caméras IP, des encodeurs vidéos, des décodeurs vidéos, les serveurs réseaux, les serveurs d'impression, les produits de vidéo sur IP et les logiciels et accessoires pour les produits sus-mentionnés.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; aucun de ces services n'étant en relation avec des produits de contrôle d'accès, des produits de surveillance, des caméras incluant mais sans s'y limiter les appareils de photo numériques, les caméras réseau, les caméras Web et les caméras IP, des encodeurs vidéos, des décodeurs vidéos, les serveurs réseaux, les serveurs d'impression, les produits de vidéo sur IP et les logiciels et accessoires pour les produits sus-mentionnés.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial uniquement dans le domaine de l'aéronautique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; aucun de ces services n'étant en relation avec des produits de contrôle d'accès, des produits de surveillance, des caméras incluant mais sans s'y limiter les appareils de photo numériques, les caméras réseau, les caméras Web et les caméras IP, des encodeurs vidéos, des décodeurs vidéos, les serveurs réseaux, les serveurs d'impression, les produits de vidéo sur IP et les logiciels et accessoires pour les produits sus-mentionnés.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels uniquement dans le domaine de l'aéronautique ; programmation pour ordinateur uniquement dans le domaine de l'aéronautique ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique uniquement dans le domaine de l'aéronautique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique uniquement dans le domaine de l'aéronautique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; aucun de ces services n'étant en relation avec des produits de contrôle d'accès, des produits de surveillance, des caméras incluant mais sans s'y limiter les appareils de photo numériques, les caméras réseau, les caméras Web et les caméras IP, des encodeurs vidéos, des décodeurs vidéos, les serveurs réseaux, les serveurs d'impression, les produits de vidéo sur IP et les logiciels et accessoires pour les produits sus-mentionnés.
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