Déposée par voie électronique le 23 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINAC - ZEF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CIAO BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINAC - ZEF domicilié(e) 25 rue coquilliere 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 978 308 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZEF - SINAC domicilié(e) 25 Coquillière - 75001 - PARIS - France.
La marque CIAO BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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