Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIAO BELLA
SINAC - ZEF, SAS

Numéro de dépôt :
3784352
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2020
CIAO BELLA de SINAC - ZEF

Présentation de la marque CIAO BELLA

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINAC - ZEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIAO BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINAC - ZEF domicilié(e) 25 rue coquilliere 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 978 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZEF - SINAC domicilié(e) 25 Coquillière - 75001 - PARIS - France.

La marque CIAO BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIAO BELLA est expirée depuis le 23 novembre 2020.


SINAC - ZEF, SAS - 25 rue coquilliere 75001 PARIS - France - SIREN 444978308


ZEF - SINAC - 25 Coquillière - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Articles pour reliures ; photographies ; affiches ; cartes ; calendrier ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.