Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFLETS DE LA MER
SINA FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1644561
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
10/07/1999

Présentation de la marque REFLETS DE LA MER

Déposée le 10 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SINA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « REFLETS DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINA FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle de Pont-Min, 56320 LE FAOUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DUBREUIL - France.

La marque REFLETS DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFLETS DE LA MER est expirée depuis le 10 juillet 1999.

SINA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RILLANDINES , MORGAN' , FLIBUSTIERES , VENT D'OUEST , LES PESCATOS


SINA FRANCE (S.A.) - Zone Industrielle de Pont-Min, 56320 LE FAOUET - France


Cabinet DUBREUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Poissons, fruits de mer et tout produit cuisiné à partir de ces produits"