Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MORGAN'
Numéro de dépôt :
1589702
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
10/07/1999
Présentation de la marque MORGAN'
Déposée le 10 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SINA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « MORGAN' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MORGAN' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORGAN' est expirée depuis le 10 juillet 1999.
SINA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42