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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIMWILLER
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POT LYONNAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

POT LYONNAIS
SIMWILLER S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1427437
Date de dépôt :
02/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2016

Présentation de la marque POT LYONNAIS

Déposée le 2 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SIMWILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POT LYONNAIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMWILLER domicilié(e) 51, Avenue Guynemer,94100 SAINT-MAUR DES FOSSES (dossier no 2330325) - 94100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 115 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2330325) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POT LYONNAIS est expirée depuis le 2 décembre 2016.

SIMWILLER a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS CONTEBORG , PER' CONQUET , BOULA , LES FLEURONS DU SUD-OUEST , ECKMUHL , JEAN DES VIGNES , RUBAN BLEU , DISQUE D'OR , BOULMIER , J'AI CHOISI LA QUALITE


SIMWILLER S.A. Société anonyme - 51, Avenue Guynemer,94100 SAINT-MAUR DES FOSSES (dossier no 2330325) - 94100 - France - SIREN 582115853


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2330325) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2006 n°2330325 - Publication au BOPI 2006-12-28

Renouvellement sans limitation n°2079427 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription - Changement de dénomination n°40460 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°40460 - Publication au BOPI

Vin.