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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIMWILLER
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JEAN DES VIGNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN DES VIGNES
SIMWILLER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1566153
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2019
JEAN DES VIGNES de SIMWILLER

Présentation de la marque JEAN DES VIGNES

Déposée le 19 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SIMWILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN DES VIGNES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMWILLER domicilié(e) 51 Avenue Guynemer - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 115 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN DES VIGNES est expirée depuis le 19 décembre 2019.

SIMWILLER a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS CONTEBORG , PER' CONQUET , BOULA , LES FLEURONS DU SUD-OUEST , ECKMUHL , POT LYONNAIS , RUBAN BLEU , DISQUE D'OR , BOULMIER , J'AI CHOISI LA QUALITE


SIMWILLER S.A., Société Anonyme - 51 Avenue Guynemer - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France - SIREN 582115853


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153690 - Publication au BOPI 1999-09-27

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2009 n°2420228 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-12

Vins, spiritueux et liqueurs