Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMINGO
SIMWILLER S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1528632
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2009

Présentation de la marque DOMINGO

Déposée le 3 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SIMWILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMWILLER domicilié(e) 51, avenue Guynemer, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES (dossier no 2141327) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 115 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2141327) - France.

La marque DOMINGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMINGO est expirée depuis le 3 mai 2009.

SIMWILLER a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS CONTEBORG , PER' CONQUET , BOULA , LES FLEURONS DU SUD-OUEST , ECKMUHL , POT LYONNAIS , JEAN DES VIGNES , RUBAN BLEU , DISQUE D'OR , BOULMIER


SIMWILLER S.A. (société anonyme) - 51, avenue Guynemer, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES (dossier no 2141327) - France - SIREN 582115853


NOVAMARK - (dossier no 2141327) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1999 n°2141327 - Publication au BOPI 1999-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirop et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.