Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMANDERIE DES GRANDS BOUTILLIERS
SIMWILLER S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1695186
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2001

Présentation de la marque COMMANDERIE DES GRANDS BOUTILLIERS

Déposée le 24 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SIMWILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMMANDERIE DES GRANDS BOUTILLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMWILLER domicilié(e) 51, avenue Guynemer, 94100 SAINT-MAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque COMMANDERIE DES GRANDS BOUTILLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMANDERIE DES GRANDS BOUTILLIERS est expirée depuis le 24 septembre 2001.

SIMWILLER a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS CONTEBORG , PER' CONQUET , BOULA , LES FLEURONS DU SUD-OUEST , ECKMUHL , POT LYONNAIS , JEAN DES VIGNES , RUBAN BLEU , DISQUE D'OR , BOULMIER


SIMWILLER S.A., société anonyme - 51, avenue Guynemer, 94100 SAINT-MAUR - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

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