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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIMWILLER
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COGNAC NAPOLEON
Marque expirée - Marque en non vigueur

COGNAC NAPOLEON
SIMWILLER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1528631
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2019
COGNAC NAPOLEON de SIMWILLER

Présentation de la marque COGNAC NAPOLEON

Déposée le 3 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SIMWILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGNAC NAPOLEON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMWILLER domicilié(e) 51 Avenue Guynemer - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 115 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COGNAC NAPOLEON est expirée depuis le 3 mai 2019.

SIMWILLER a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS CONTEBORG , PER' CONQUET , BOULA , LES FLEURONS DU SUD-OUEST , ECKMUHL , POT LYONNAIS , JEAN DES VIGNES , RUBAN BLEU , DISQUE D'OR , BOULMIER


SIMWILLER S.A., Société Anonyme - 51 Avenue Guynemer - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France - SIREN 582115853


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2141326 - Publication au BOPI 1999-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Demande de renouvellement le 6 mars 2009 n°2141326 - Publication au BOPI 2009-03-06

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400620 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-06

Cognac