Marque expirée - Marque en non vigueur

BOREVE D
SIMV Association syndicale, loi de 1884

Numéro de dépôt :
3715812
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
BOREVE D de SIMV Association syndicale

Présentation de la marque BOREVE D

Déposée le 23 février 2010 par la société SIMV Association syndicale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOREVE D »

Le déposant est la société SIMV Association syndicale domicilié(e) 11 rue des messageries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 203 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMV domicilié(e) 11 rue des messageries - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOREVE D est expirée depuis le 23 février 2020.

SIMV Association syndicale a également déposé les autres marques suivantes : Med'Vet , MEDVET


SIMV Association syndicale, loi de 1884 - 11 rue des messageries - 75010 - PARIS - France - SIREN 423203645


SIMV - 11 rue des messageries - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux.