Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hina
simutoga vili

Numéro de dépôt :
3757853
Date de dépôt :
01/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2020
Hina de simutoga vili

Présentation de la marque Hina

Déposée le 1 août 2010 par simutoga vili auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hina » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est simutoga vili domicilié(e) 8 rue Georges Baudoux BP 9151 - 98807 NOUVELLE-CALEDONIE - Nouméa Sud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, simutoga vili domicilié(e) 8 rue Georges Baudoux BP 9151 - 98807 NOUVELLE-CALEDONIE - Nouméa Sud - France.

La marque Hina a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hina est expirée depuis le 1 août 2020.


simutoga vili - 8 rue Georges Baudoux BP 9151 - 98807 NOUVELLE-CALEDONIE - Nouméa Sud - France


simutoga vili - 8 rue Georges Baudoux BP 9151 - 98807 NOUVELLE-CALEDONIE - Nouméa Sud - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544599 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Ukulele ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.