Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMU, MOTEUR DE REUSSITES
SIMU (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3177250
Date de dépôt :
30/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
30/07/2012
SIMU, MOTEUR DE REUSSITES de SIMUs

Présentation de la marque SIMU, MOTEUR DE REUSSITES

Déposée le 30 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMUs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SIMU, MOTEUR DE REUSSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMUs domicilié(e) Zone Industrielle, Arc les Gray,70100 GRAY - 70100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 650 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France.

La marque SIMU, MOTEUR DE REUSSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMU, MOTEUR DE REUSSITES est expirée depuis le 30 juillet 2012.


SIMU (Société par Actions Simplifiée) - Zone Industrielle, Arc les Gray,70100 GRAY - 70100 - France - SIREN 425650090


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres à moteur) , motoréducteurs, réducteurs, et leurs dispositifs de commande et de sécurité (dispositif mécanique de protection des personnes contre les accidents et plus particulièrement la chute de portes et les risques d'écrasement, dispositif mécanique de protection de matériel) , en particulier pour portes, portails, volets, rideaux, rideaux métalliques, stores, écrans, grilles, bannes et fenêtres. Appareils et instruments électriques pour la commande, centralisée ou non, à distance ou non, automatique ou non, de moteurs électriques pour portes, portails, volets, rideaux, rideaux métalliques, stores, écrans, grilles, bannes et fenêtres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.