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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMU
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T5 AUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T5 AUTO
SIMU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4086219
Date de dépôt :
23/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2024
T5 AUTO de SIMU

Présentation de la marque T5 AUTO

Déposée par voie électronique le 23 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T5 AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMU domicilié(e) Zone Industrielle ARC LES GRAY - 70100 - GRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 650 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque T5 AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T5 AUTO est expirée depuis le 23 avril 2024.

SIMU a également déposé les autres marques suivantes : SIMU , SIMBAC , MOTORAXE , CENTRIS , MONSEIGNEUR , AUTOSUN , simu PERFORMANCE , MONSEIGNEUR , AXIALIS , SIMU


SIMU, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle ARC LES GRAY - 70100 - GRAY - France - SIREN 425650090


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Moteurs électriques, motoréducteurs pour manoeuvrer les stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails, barrières, bornes rétractables et grilles.