Déposée le 23 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « simu PERFORMANCE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMU domicilié(e) Zone Industrielle ARC LES GRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 650 090 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMU Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle ARC LES GRAY - France - SIREN 425650090
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Volets, stores d'extérieur métalliques, bannes, fenêtres, portails, grilles, rideaux, portes métalliques.Moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres à moteur), motoréducteurs, réducteurs, et leurs dispositifs de commande et de sécurité (dispositif mécanique de protection des personnes contre les accidents et plus particulièrement la chute de portes et les risques d'écrasement, dispositif mécanique de protection du matériel), en particulier pour portes, portails, volets, rideaux, rideaux métalliques, stores, grilles, bannes et fenêtres.Appareils et instruments électriques pour la commande, centralisée ou non, à distance ou non, automatique ou non, de moteurs électriques pour portes, portails, volets, rideaux, rideaux métalliques, stores, grilles, bannes et fenêtres.Volets, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile, fenêtres, portails, grilles, portes non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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