Déposée par voie électronique le 30 juillet 2018 par SIMU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SIMU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-34 du 24 août 2018.
Le déposant est SIMU domicilié(e) Zone Industrielle Arc-Les-Gray - 70100 - GRAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque SIMU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMU - Zone Industrielle Arc-Les-Gray - 70100 - GRAY - France
CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34
Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Errata de l'enregistrement - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs électriques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, bâches de sécurité, bâches de protection, bâches pour piscines, volets, volets roulants, stores, toiles enroulables, rideaux, rideaux coupe-feu, rideaux de sécurité, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer les portes, fenêtres, bâches de protection, bâches de sécurité, bâches pour piscines, volets, volets roulants, stores, toiles enroulables, rideaux, rideaux coupe-feu, rideaux de sécurité, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; motoréducteurs pour portes, fenêtres, bâches de sécurité, bâches de protection, bâches pour piscines, volets, volets roulants, stores, toiles enroulables, rideaux, rideaux coupe-feu, rideaux de sécurité écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ;
Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat. Interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et / ou le bâtiment, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et / ou de motorisations de volets, de volets roulants, de bâches de sécurité, bâches de protection, bâches pour piscines, de toiles enroulables, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portes de garage, portails, et autres systèmes d'accès, de rideaux, de rideaux coupe-feu, de rideaux de sécurité de la ventilation, de la climatisation, de la commande, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance, d'alarme, de détection incendie ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et / ou informatiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique ; connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; stations d'accueil électroniques et tablette électronique numérique pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; terminal numérique pour bâtiments tertiaires, agricoles et résidentiels ; terminal numérique pour bâtiments tertiaires, agricoles et résidentiels assurant des fonctions de transmission, de réception et décodage ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et / ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat. Capteurs de présence, capteurs de vent, capteurs d'éclairement intérieur, capteurs d'ensoleillement, capteurs de température, capteurs de pluie, capteurs de neige pour appareillages électriques de commande d'éclairage ou d'alarme ou de stores ou de volets ou de chauffage ; détecteurs de fumée ; détecteurs ; visiophones ; thermostats ; caméras de vidéosurveillance ; sirènes ; Batteries, batteries électriques, batteries rechargeables ; balises lumineuses de sécurité ou de signalisation ; signalisation lumineuse ; appareils et installations électriques ou électroniques de sécurité et de contrôle d'accès ; clés électroniques. Serrures électriques ou électroniques ; serrures électriques à télécommande ;
Abonnements à des bases de données domotiques ; abonnements à un serveur de bases de données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre de produits de domotique ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; services de gestion de fichiers informatiques notamment de fichiers d'images, de sons relatifs à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; recueils de données dans un fichier central relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la motorisation des ouvertures, de l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ;
Services de diagnostic (maintenance) d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat ; installation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables ;
Services de fourniture d'accès à des sites et portails informatiques pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et / ou de motorisations de bâches de sécurité, bâches de protection, bâches pour piscines, volets, volets roulants, stores, toiles enroulables, rideaux, rideaux coupe-feu, rideaux de sécurité, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables, de portes et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, de la commande et la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance et d'alarme, de détection, incendie dans l'habitat et /ou les bâtiments, de gestionnaires de veilles électriques et / ou de consommation de gaz, d'électricité, de chaleur ou autre type d'énergie ; services de transmission d'informations, de messages et d'images assistées par ordinateur, par satellites, par réseaux de télécommunication y compris téléphones mobiles, par réseaux télématiques et par réseaux de communications internet par passerelles de communication radio telles que des clés 3G ou passerelles entre protocoles de communication et / ou autres interfaces de communication pour appareils et installations de commande à distance d'automatismes et / ou de motorisations de bâches de sécurité, bâches de protection, bâches pour piscines, volets, volets roulants, stores, toiles enroulables, rideaux, rideaux coupe-feu, rideaux de sécurité, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables, de portes et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, de la commande et la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance et d'alarme, et / ou de détection incendie, de gestionnaires de veilles électriques et/ou de consommation de gaz, d'électricité, de chaleur ou autre type d'énergie ; services de fourniture de forums de discussion sur l'internet pour des utilisateurs ; services de télécommunication dans le domaine de l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; services de fourniture d'accès à des réseaux sans fil, de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) dans le domaine de l'automatisation et la gestion de l'habitat, de bâtiments agricoles et des équipements de l'habitat ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs pour l'automatisation et la gestion de l'habitat, de bâtiments agricoles et des équipements de l'habitat ; services de location d'appareils de télécommunications et de boîtiers numériques dans le domaine de la motorisation des ouvertures, de l'automatisation et la gestion de l'habitat, de bâtiments agricoles et des équipements de l'habitat ; services de location de modems, de terminaux numériques de communication dans le domaine de la motorisation des ouvertures, de l'automatisation et la gestion de l'habitat, de bâtiments agricoles et des équipements de l'habitat ; service d'assistance en cas de panne d'un produit ou d'un service de télécommunication, à savoir prêt d'appareils de télécommunication destiné à l'automatisation et la gestion de l'habitat, de bâtiments agricoles et des équipements de l'habitat ;
Services de surveillance, de télésurveillance et de vidéosurveillance pour la protection des personnes, des biens et des bâtiments ; consultation en matière de sécurité.
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