Déposée le 23 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SIMU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMU domicilié(e) Zone Industrielle ARC-LES-GRAY - 70100 - GRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 650 090 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque SIMU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMU, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle ARC-LES-GRAY - 70100 - GRAY - France - SIREN 425650090
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2012 n°2501679 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-12
Moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres à moteur) , motoréducteurs, réducteurs, et leurs dispositifs de commande et de sécurité (dispositif mécanique de protection des personnes contre les accidents et plus particulièrement la chute de portes et les risques d'écrasement, dispositif mécanique de protection du matériel) , en particulier pour portes, portails, volets, rideaux, rideaux métalliques, stores, screens, grilles, bannes et fenêtres. Appareils et instruments électriques pour la commande, centralisée ou non, à distance ou non, automatique ou non, de moteurs électriques pour portes, portails, volets, rideaux, rideaux métalliques, stores, screens, grilles, bannes et fenêtres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SIMU"