Marque expirée - Marque en non vigueur

MONSEIGNEUR
SIMU Société anonyme

Numéro de dépôt :
98729126
Date de dépôt :
16/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2018

Présentation de la marque MONSEIGNEUR

Déposée le 16 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SIMU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONSEIGNEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMU domicilié(e) Zone Industrielle,70100 ARC LES GRAY (dossier no 2360792) - 70100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 650 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2360792) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONSEIGNEUR est expirée depuis le 16 janvier 2018.

SIMU a également déposé les autres marques suivantes : SIMU , SIMBAC , MOTORAXE , CENTRIS , AUTOSUN , T5 AUTO , simu PERFORMANCE , MONSEIGNEUR , AXIALIS , SIMU


SIMU Société anonyme - Zone Industrielle,70100 ARC LES GRAY (dossier no 2360792) - 70100 - France - SIREN 425650090


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2360792) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2008 n°2360792 - Publication au BOPI 2008-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Barrières d'accès, bornes escamotables et fixes métalliques ; matériaux de construction métalliques, serrurerie non électrique et quincaillerie métallique notamment arrêts de portes, galets de portes, charnières, butoirs métalliques, plaques de fixation, rails de guidage, coulisseaux, glissières de bras, équerres, entretoises, ferrures, bras en acier ou aluminium, chapes, visserie, crémaillères, pênes, verrous de portes, serrures (autres qu'électriques), clés de déverrouillage ; câbles métalliques non électriques, raccords de ces câbles, poulies (autres que pour machines), chaînes métalliques ; coffrets métalliques. Machines de commande et d'actionnement de portes, portails, barrières, bornes escamotables à savoir, vérins et moteurs électriques (autres que ceux pour véhicules terrestres) et leurs parties notamment pistons, bagues de pistons, cylindres, bielles, câbles de commande, commandes pneumatiques, coulisseaux, manivelles, poulies. Dispositifs de sécurité mécaniques empêchant la chute des portes. Appareils de commande et d'actionnement de portes, portails, barrières, bornes escamotables et leurs pièces constitutives, notamment transmetteurs, émetteurs et récepteurs radio, antennes, contacts électriques, batteries électriques, interrupteurs électriques, inverseurs, boutons pressoirs électriques, connexions électriques ou électroniques, potentiomètres, serrures électriques, raccordements électriques, câbles électriques, boîtes de branchement, de jonction et de dérivation. Appareils de sécurité et de signalisation d'accès, de portes, de portails, de barrières, de bornes escamotables et leurs éléments, notamment détecteurs de véhicules, boucles inductives, cellules photo-électriques, barres palpeuses, tubes routiers, émetteurs et récepteurs infrarouge, lecteurs de cartes magnétiques, clés et cartes magnétiques pour la gestion d'accès, digicodes, encodeurs magnétiques, lecteurs optiques, lampes clignotantes, feux fixes et clignotants.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.