Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRS
SIMU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98727974
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2008

Présentation de la marque FRS

Déposée le 8 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SIMU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMU domicilié(e) Zone Industrielle, ARC LES GRAY, 70100 GRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 650 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque FRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRS est expirée depuis le 8 avril 2008.

SIMU a également déposé les autres marques suivantes : SIMU , SIMBAC , MOTORAXE , CENTRIS , MONSEIGNEUR , AUTOSUN , T5 AUTO , simu PERFORMANCE , MONSEIGNEUR , AXIALIS


SIMU (Société Anonyme) - Zone Industrielle, ARC LES GRAY, 70100 GRAY - France - SIREN 425650090


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Appareils pour commander à distance les portes, volets, stores et rideaux, notamment émetteurs électriques, récepteurs électriques.