Déposée le 22 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SimTrade Distribution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Trading on Demand (TOD) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SimTrade Distribution domicilié(e) 61, Route de Montesson - 78110 - LE VESINET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SimTrade Distribution, A l'attention de François Longin domicilié(e) 61, Route de Montesson - 78110 - LE VESINET - France.
La marque Trading on Demand (TOD) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SimTrade Distribution, SARL - 61, Route de Montesson - 78110 - LE VESINET - France
SimTrade Distribution, A l'attention de François Longin - 61, Route de Montesson - 78110 - LE VESINET - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Inscription le 23 mars 2011 - Retrait partiel n°545812 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Programmes informatiques ; logiciels informatiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques enregistreurs ; équipement pour le traitement de l'information ; programmes et logiciels de jeux informatiques ; logiciels pour jouer à des jeux vidéo, appareils pour jeux informatiques et appareils pour jeux en ligne ces appareils étant conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou moniteur ; logiciels multimédia interactifs ; logiciels permettant d'exécuter des jeux vidéo, appareils pour jeux informatiques et appareils pour jeux en ligne sur des plates-formes multiples ces appareils étant conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou moniteur ; logiciels téléchargeables pour développement, conception, modification et personnalisation de jeux vidéo, informatiques et en ligne ; jeux informatiques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou de l'Internet ; appareils pour jeux informatiques conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou moniteur ; appareils pour jeux vidéo et audio conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; disques vidéo et audio, bandes, cassettes, cartouches de jeux vidéo, disques compacts, Cédéroms ; DVD ; supports d'enregistrements sonores, supports d'enregistrements vidéo ; pellicules cinématographiques impressionnées et développées, comprenant ou non une bande sonore ou consistant uniquement en une bande sonore ; logiciels contenant de la musique et des bandes sonores de films cinématographiques, dessins animés sur tout support ; périphériques informatiques ; tapis de souris ; cartouches de jeux d'ordinateurs ; cassettes de jeux d'ordinateurs ; disques de jeux informatiques ; programmes de jeux informatiques multimédia interactifs ; logiciels téléchargeables de jeux informatiques via un réseau informatique mondial et des dispositifs de points de service sans fil ; logiciels d'application informatiques pour téléphones mobiles ; logiciels de jeux et de divertissement sous forme de jeux informatiques à utiliser sur des téléphones mobiles et cellulaires, ordinateurs portables, ordinateurs, consoles de jeux vidéo, à la fois portables et autonomes, et autres dispositifs de point de vente sans fil ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Divertissement fourni via Internet ; divertissement fourni via des téléphones mobiles ou cellulaires et/ou d'autres dispositifs sans fil ; services de jeux d'argent en ligne ; fourniture de jeux informatiques et vidéo en ligne auxquels on peut accéder et jouer sur des réseaux ; électroniques, sans fil et informatiques ; fourniture de jeux informatiques et vidéo auxquels on peut accéder et jouer via des téléphones mobiles et cellulaires et d'autres dispositifs sans fil ; fourniture d'un jeu informatique continu diffusé à la télévision, par satellite et sur supports audio et vidéo ; fourniture d'accès à un site Web contenant des spectacles musicaux, vidéos, musicales, clips, photographies et autres divertissements multimédias ; création, production et distribution de films, vidéos, animation, et images générées par ordinateur ; fourniture de spectacles continus distribués sur des supports électroniques, y compris des réseaux informatiques mondiaux et locaux ; divertissement sous forme de concours dans le domaine des jeux informatiques et vidéo et questions anecdotiques ; fourniture de services d'appariement de plusieurs joueurs (divertissement) ; fourniture de divertissement en ligne sous forme de tournois pour plusieurs joueurs ; services de fan club ; spectacles de jeux ; transmission d'actualités, informations et programmes dans le domaine du divertissement concernant les logiciels de jeux informatiques interactifs, logiciels de jeux vidéo interactifs et jeux informatiques et vidéo interactifs, par le biais de réseaux électroniques, sans fil et informatiques ; transmission d'actualités, d'informations et de programmes dans le domaine du divertissement concernant les films cinématographiques et jeux informatiques et vidéo sur un réseau électronique ; production et distribution de films cinématographiques ; fourniture de fichiers audio téléchargeables dans le domaine du divertissement concernant les logiciels de jeux informatiques interactifs, logiciels de jeux vidéo interactifs et jeux informatiques et vidéo interactifs ; production de films, programmes télévisés et radiophoniques, divertissements filmés et télévisés ; publications électroniques (non téléchargeables). ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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