Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INFO SANTE TRAVAIL SIMT
SIMT SERVICE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3139947
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
INFO SANTE TRAVAIL SIMT de SIMT SERVICE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL

Présentation de la marque INFO SANTE TRAVAIL SIMT

Déposée le 28 décembre 2001 par SIMT SERVICE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFO SANTE TRAVAIL SIMT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est SIMT SERVICE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL, ASSOCIATION domicilié(e) 23 RUE ALEXANDRE VOLTA - 77109 - MEAUX CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIMT SERVICE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL domicilié(e) 23 RUE ALEXANDRE VOLTA - 77109 - MEAUX CEDEX - France.

La marque INFO SANTE TRAVAIL SIMT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INFO SANTE TRAVAIL SIMT est expirée depuis le 28 décembre 2021.


SIMT SERVICE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL, ASSOCIATION - 23 RUE ALEXANDRE VOLTA - 77109 - MEAUX CEDEX - France


SIMT SERVICE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL - 23 RUE ALEXANDRE VOLTA - 77109 - MEAUX CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2011 n°2487123 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-19

Inscription le 22 août 2013 - Changement d'adresse n°607366 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-22

- Produits de l'imprimerie (journaux d'informations destinés à nos adhérents, nos salariés) - Télécommunication communication par terminaux d'ordinateurs (site Internet) - Service de médecine du travail (service de Santé du Travail).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.