Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMSON
SIMSON FAHRZEUG GmbH, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1695519
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2001
SIMSON de SIMSON FAHRZEUG GmbH

Présentation de la marque SIMSON

Déposée le 26 septembre 1991 par la société étrangère SIMSON FAHRZEUG GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SIMSON FAHRZEUG GmbH domicilié(e) Meininger Strasse 222, PSF 140, SUHL 6000 ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.

La marque SIMSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMSON est expirée depuis le 26 septembre 2001.


SIMSON FAHRZEUG GmbH, société de droit allemand - Meininger Strasse 222, PSF 140, SUHL 6000 ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne


CABINET MADEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Véhicules automobiles;motocyclettes, side-cars, vélomoteurs, scooters, bicyclettes; armes à feu

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.