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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIMSfrançaise
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LSSA SORB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LSSA SORB
SIMS S.A. (société anonyme française)

Numéro de dépôt :
97686534
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2007

Présentation de la marque LSSA SORB

Déposée le 7 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) SIMSfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LSSA SORB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMSfrançaise domicilié(e) 83 Avenue de Neuilly F - 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT & ASSOCIES - France.

La marque LSSA SORB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LSSA SORB est expirée depuis le 7 juillet 2007.


SIMS S.A. (société anonyme française) - 83 Avenue de Neuilly F - 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France


CABINET NITHARDT & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Inscription le 23 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°283494 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283493 - Publication au BOPI 1999-08-23

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Chaux sodée, produits chimiques pour absorber le dioxyde de carbone, produits chimiques destinés à être utilisés dans des systèmes de respiration pour patients, produits chimiques pour indiquer l'absorption ou la présence de dioxyde de carbone, tous ces produits étant destinés à des applications médicales