Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMS
SIMS FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1745097
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2010
SIMS de SIMS FRANCE

Présentation de la marque SIMS

Déposée le 23 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SIMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMS FRANCE domicilié(e) 83, avenue de Neuilly, ZAC de Fontenay-sous-Bois, F-94120 FONTENAY-SOUS-BOIS (dossier no 2185402) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NITHARDT et ASSOCIÉS domicilié(e) (dossier no 2185402) - France.

La marque SIMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMS est expirée depuis le 23 novembre 2010.


SIMS FRANCE S.A. (Société Anonyme) - 83, avenue de Neuilly, ZAC de Fontenay-sous-Bois, F-94120 FONTENAY-SOUS-BOIS (dossier no 2185402) - France


Cabinet NITHARDT et ASSOCIÉS - (dossier no 2185402) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2000 n°2185402 - Publication au BOPI 2000-11-02

Inscription le 23 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°283494 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283493 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 23 août 1999 - Changement de dénomination n°283492 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 23 août 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°283490 - Publication au BOPI 1999-08-23

Désodorisants de locaux, sacs autocollants et produits médicinaux pour la protection de la peau, produits médicinaux pour l'hygiène de la peau et des blessures;masques respiratoires, pseudo-lunettes;instruments chirurgicaux, à l'exception des instruments destinés aux domaines gynécologique et urologique, membres artificiels, articles de médecine et de chirurgie, à savoir cathéters endotrachéaux, tubes à soufflets, poches respiratoires, tube de drainage Redon pour le drainage des blessures, drains capillaires en T, sondes de conduit kystique, cathéters de thorax, d'embolectomie, d'irrigation, de thrombectomie, ballons d'épistaxis Brighton, proctoscopes, spécula, stéthoscopes et accessoires, à savoir branches pour l'oreille, tubes en Y, olives pour l'oreille, lancettes pour saigner, filtres d'urine, instruments à pression alternée anti-décubitus et matelas à pression alternée, ainsi que matelas et peaux contenant du gel;fournitures pour hôpitaux, à savoir cathéters d'oxygène, protège-bouche, sondes, connecteurs, bouchons, tubes gastriques, aspirateurs, tubes de connexion, gants, doigtiers, tuyaux intestinaux à usage unique, agrafes de pansement, housses de protection pour matelas, porte-patients, articles d'infirmerie, à savoir articles d'approvisionnement pour la contenance stomacale, à savoir ceintures, plaques et anneaux de protection pour la peau, pinces de sacs, enveloppes protectrices pour sacs, filtres à boutons-pression, ponts stomate, sacs d'évacuation;matelas en mousse;caoutchoucs;tabliers, gants, bottines de protection;moquettes absorbant les boues; soins donnés aux patients

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.