Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIMPLICITY
SIMPLICITY MANUFACTURING INC, Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1387217
Date de dépôt :
31/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2026

Présentation de la marque SIMPLICITY

Déposée le 31 décembre 1986 par la société étrangère SIMPLICITY MANUFACTURING INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMPLICITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SIMPLICITY MANUFACTURING INC domicilié(e) 500 North Spring Street, Port Washington, WISCONSIN 53074 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque SIMPLICITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIMPLICITY arrivera à expiration en date du 31 décembre 2026.


SIMPLICITY MANUFACTURING INC, Société de droit américain - 500 North Spring Street, Port Washington, WISCONSIN 53074 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2006 n°2328902 - Publication au BOPI 2006-11-24

Renouvellement sans limitation n°2080922 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2016 n°2629130 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-30

Inscription le 14 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708030 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14

Inscription le 14 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708029 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14

Tondeuses à gazon auto-mobiles;machines agricoles de jardin;moto-tondeuses;tondeuses brabants ou araires;chasse-neige; pièces et accessoires de ces matériels.