Déposée le 24 janvier 1978 par SIMPLICITY ENGINEERING COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SIMPLICITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SIMPLICITY ENGINEERING COMPANY, domicilié(e) 212 South Oak Street, DURAND, Michigan 48429 (U.S.A.). - États-Unis.
La marque SIMPLICITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SIMPLICITY est expirée depuis le 24 janvier 1988.
SIMPLICITY ENGINEERING COMPANY - 212 South Oak Street, DURAND, Michigan 48429 (U.S.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036
Inscription - Changement de dénomination n°5372 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°5373 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°5374 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°116466 - Publication au BOPI
Tamis, machines à tamiser et transports industriels, leurs accessoires et pièces détachées.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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