Marque expirée - Marque en non vigueur
Simplicité SOFTWARE
Numéro de dépôt :
3445070
Date de dépôt :
04/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2016
Présentation de la marque Simplicité SOFTWARE
Déposée le 4 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Simplicité Software auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Simplicité SOFTWARE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simplicité SOFTWARE est expirée depuis le 4 août 2016.
Simplicité Software a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37