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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMPLES ET SENS
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SIMPLES ET SENS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIMPLES ET SENS
SIMPLES ET SENS, SAS

Numéro de dépôt :
4356411
Date de dépôt :
21/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2027
SIMPLES ET SENS de SIMPLES ET SENS

Présentation de la marque SIMPLES ET SENS

Déposée par voie électronique le 21 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMPLES ET SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMPLES ET SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMPLES ET SENS domicilié(e) Lieu-Dit Meneaux - 47230 - FEUGAROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 841 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé DENAVIT domicilié(e) Lieu-dit MENEAUX - 47230 - FEUGAROLLES - France.

La marque SIMPLES ET SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLES ET SENS arrivera à expiration en date du 21 avril 2027.


SIMPLES ET SENS, SAS - Lieu-Dit Meneaux - 47230 - FEUGAROLLES - France - SIREN 828841494


M. Hervé DENAVIT - Lieu-dit MENEAUX - 47230 - FEUGAROLLES - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Savons ; huiles essentielles ;

Compléments alimentaires ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes.