simple & sens
Présentation de la marque simple & sens
Déposée le 25 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMPLE & SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « simple & sens »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque simple & sens est expirée depuis le 25 mai 2019.
SIMPLE & SENS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521169 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 4 octobre 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°533259 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04