Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Masque Français
Simple And New

Numéro de dépôt :
4642447
Date de dépôt :
27/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Masque Français de Simple And New

Présentation de la marque Le Masque Français

Déposée par voie électronique le 27 avril 2020 par Simple And New auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Masque Français »

Le déposant est Simple And New domicilié(e) 16 rue Tony Garnier - 92200 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Simple And New, Monsieur Emmanuel Nizard domicilié(e) 16 rue Tony Garnier - 92200 - Boulogne Billancourt - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Simple And New a également déposé les autres marques suivantes : Le Masque Français


Simple And New - 16 rue Tony Garnier - 92200 - Boulogne Billancourt - France


Simple And New, Monsieur Emmanuel Nizard - 16 rue Tony Garnier - 92200 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Inscription le 15 octobre 2020 - Rejet total n°798119 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-15

Produits pharmaceutiques ;

Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Masques chirurgicaux; Masques chirurgicaux avec filtres à grand débit; Masques de protection antibactériens à usage médical; Masques de protection antibactériens à usage chirurgical; Masques de protection buccale à usage dentaire; Masques de protection buccale à usage médical; Masques de protection contre les substances toxiques à usage chirurgical; Masques de protection contre les substances toxiques à usage médical; Masques de protection destinés aux interventions chirurgicales; Masques de protection faciale à usage médical; Masques de protection faciale à usage dentaire; Masques de protection nasale à usage médical; Masques de protection nasale à usage dentaire; Masques de protection pour le personnel médical; Masques de protection pour le personnel dentaire; Masques hygiéniques à usage médical; Masques pour le visage à usage médical; Masques pour le visage à usage chirurgical; Masques respiratoires à usage chirurgical; Masques respiratoires à usage médical; Masques respiratoires de protection à usage chirurgical; Masques respiratoires de protection en matériaux non tissés à usage chirurgical; Masques respiratoires de protection à usage médical; Masques respiratoires de protection en matériaux non tissés à usage médical; Masques utilisés par le personnel médical; Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; vêtements spéciaux pour salles d'opération.