Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Masque Français
Simple And New

Numéro de dépôt :
4642442
Date de dépôt :
27/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Masque Français de Simple And New

Présentation de la marque Le Masque Français

Déposée par voie électronique le 27 avril 2020 par Simple And New auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Masque Français »

Le déposant est Simple And New domicilié(e) 16 rue Tony Garnier - 92200 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Simple And New, Monsieur Emmanuel Nizard domicilié(e) 16 rue Tony Garnier - 92200 - Boulogne Billancourt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Simple And New a également déposé les autres marques suivantes : Le Masque Français


Simple And New - 16 rue Tony Garnier - 92200 - Boulogne Billancourt - France


Simple And New, Monsieur Emmanuel Nizard - 16 rue Tony Garnier - 92200 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Inscription le 4 janvier 2021 - Rejet total n°807016 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04

Produits pharmaceutiques ;

Masques anti-poussières; Masques de protection; Masques respiratoires; Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Masques chirurgicaux; Masques de protection antibactériens à usage chirurgical; Masques de protection contre les substances toxiques à usage chirurgical; Masques de protection faciale à usage médical; Masques de protection nasale à usage médical; Masques de protection pour le personnel médical; Masques de protection pour le personnel dentaire; Masques et équipements de respiration artificielle; Masques pour le visage à usage médical; Masques pour le visage à usage chirurgical; Masques respiratoires à usage chirurgical; Masques respiratoires à usage médical; Masques respiratoires de protection à usage chirurgical; Masques respiratoires de protection en matériaux non tissés à usage chirurgical; Masques respiratoires de protection à usage médical; Masques respiratoires de protection en matériaux non tissés à usage médical; Masques respiratoires pour la respiration artificielle; Masques utilisés par le personnel médical; Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; vêtements spéciaux pour salles d'opération.