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Le Masque de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Masque de France
Simple and New

Numéro de dépôt :
4647796
Date de dépôt :
14/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2030
Le Masque de France de Simple and New

Présentation de la marque Le Masque de France

Déposée par voie électronique le 14 mai 2020 par Simple and New auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Masque de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est Simple and New domicilié(e) 16 rue Tony Garnier - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Simple and New, Monsieur Emmanuel Nizard domicilié(e) 16 rue Tony Garnier - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

La marque Le Masque de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Masque de France arrivera à expiration en date du 14 mai 2030.


Simple and New - 16 rue Tony Garnier - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Simple and New, Monsieur Emmanuel Nizard - 16 rue Tony Garnier - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Produits pharmaceutiques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.