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Marques déposées par la société Simpact
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SMART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART
Simpact, Inc. société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
98757127
Date de dépôt :
30/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/10/2008

Présentation de la marque SMART

Déposée le 30 octobre 1998 par la société Simpact auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la société Simpact domicilié(e) 9210 Sky Park Court, SAN DIEGO, Californie 92123, U.S.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART est expirée depuis le 30 octobre 2008.

Simpact a également déposé les autres marques suivantes : SIMPACT , SMARTROUTER


Simpact, Inc. société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 9210 Sky Park Court, SAN DIEGO, Californie 92123, U.S.A. - États-Unis


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Inscription le 10 juin 2002 - Rejet partiel n°347549 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Notices et manuels d'utilisation et d'entretien pour routeurs pour la conversion, la traduction et la distribution de données, de signaux vocaux, de vidéo et/ou d'autres informations sur des réseaux à protocole IP (Internet Protocol) ainsi que sur d'autres réseaux de communication et des réseaux électroniques ; notices et manuels d'utilisation et d'entretien pour des cartes ou plaquettes électroniques pour la conversion, la traduction et la distribution de données, de signaux vocaux, de vidéo et/ou d'autres informations sur des réseaux à protocole IP (Internet Protocol) ainsi que sur d'autres réseaux de communication et des réseaux électroniques ; notices et manuels d'utilisation et d'entretien pour des logiciels et programmes informatiques pour utilisation dans la conversion, la traduction et la distribution de données, de signaux vocaux, de vidéo et/ou d'autres informations sur des réseaux à protocole IP (Internet Protocol) ainsi que sur d'autres réseaux de communication et des réseaux électroniques.