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Marques déposées par la société SIMOUV
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TRANSVILLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANSVILLES
SIMOUV, Etablissement Public Territorial

Numéro de dépôt :
4365500
Date de dépôt :
25/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/05/2027

Présentation de la marque TRANSVILLES

Déposée le 25 mai 2017 par la société SIMOUV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TRANSVILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la société SIMOUV domicilié(e) ZI no 4, rue du Président Lécuyer - 59880 - SAINT-SAULVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 046 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMOUV, Mme DUFOUR-TONINI Anne-Lise, PRESIDENT LECUYER domicilié(e) - 59880 - SAINT-SAULVE - France.

La marque TRANSVILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVILLES arrivera à expiration en date du 25 mai 2027.


SIMOUV, Etablissement Public Territorial - ZI no 4, rue du Président Lécuyer - 59880 - SAINT-SAULVE - France - SIREN 200046639


SIMOUV, Mme DUFOUR-TONINI Anne-Lise, PRESIDENT LECUYER - 59880 - SAINT-SAULVE - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; cycles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Transport ; informations en matière de transport.