Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SBS
Numéro de dépôt :
1018456
Date de dépôt :
29/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SBS
Déposée le 29 août 1977 par SIMOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SBS est expirée depuis le 29 août 1987.
SIMOP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001