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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMOP
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QUALIREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIREL
SIMOP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3743510
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2020
QUALIREL de SIMOP

Présentation de la marque QUALIREL

Déposée le 4 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMOP domicilié(e) 10, rue Richedoux - 50480 - SAINTE-MERE-EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 971 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque QUALIREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 19 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIREL est expirée depuis le 4 juin 2020.

SIMOP a également déposé les autres marques suivantes : DIAPASON , KID COOL , ALCOTROL , WATER-PLUG , FILTRAPUR , JD JEAN DESTIGNAC , SIMOP , SIMOP , BIOXYMOP , FAST FOCUS


SIMOP, Société par actions simplifiée - 10, rue Richedoux - 50480 - SAINTE-MERE-EGLISE - France - SIREN 304971641


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Installations d'assainissement des eaux usées, stations de relevage, séparateurs de boue, déshuileurs, décanteurs, digesteurs, machines à filtrer, dégrilleur, débourdeurs, séparateurs de matières, décanteurs, séparateurs lamellaires, séparateur d'hydrocarbures, dégraisseurs, pompes (machines), ventilateurs.

Installations de distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie, accessoires de réglage et de sûreté pour conduite de liquides et de gaz.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; tuyaux rigide non métallique pour la construction ; tuyaux non métalliques de canalisation pour le transport et distribution de tous liquides, froids et chauds ; tuyaux de drainage (non métalliques) ; regards de visite, regards de compteur, caniveaux à savoir constructions transportable non métallique ; dispositifs non métalliques d'entonnement et de dérivation des eaux de surface et eaux usées à savoir construction transportable non métallique, boîtes de branchement non métalliques pour canalisations ; cloisons de stockage non métalliques ; cuves de stockage non métalliques, fosses non métalliques ; cuves, réceptacles et réservoirs non métalliques, en particulier pour la récupération des eaux de pluies ; conteneurs, cuves, réceptacles et réservoirs non métalliques.

Pose, réparation et maintenance de réseaux de tuyaux de canalisations, de tuyaux, pose de raccords et accessoires relatifs aux canalisations pour le transport et la distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie ; construction, réparation et maintenance de tunnels, réhabilitation, assainissement et dérivation des réseaux d'eaux de surface et eaux usées ; forage.

Services de distribution des eaux ou d'énergie.