Déposée le 18 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAMMUTROTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMOP domicilié(e) 10 rue de Richedoux - 50480 - SAINTE MERE EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 971 641 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque MAMMUTROTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMOP, Société par actions simplifiée - 10 rue de Richedoux - 50480 - SAINTE MERE EGLISE - France - SIREN 304971641
SANTARELLI - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2005 n°2303538 - Publication au BOPI 2005-12-21
Inscription le 21 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°424892 - Publication au BOPI 2005-12-21
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Inscription le 5 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°655888 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-05
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2015 n°2598861 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-05
Inscription le 14 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716863 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-14
Aérateurs pour installations de traitement, d'épuration et d'assainissement des eaux usées et effluents, notamment aérateurs de surface à axe horizontal pour bassins d'aération et d'épuration; groupes d'entraînement, accouplements de torsion et moteurs pour les aérateurs précités; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris: arbres, paliers, pales, bras de renfort, déversoirs.Installations de traitement, d'épuration et d'assainissement des eaux usées et effluents; pièces et parties constitutives de ces installations, y compris bassins d'aération et d'épuration et leurs passerelles
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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