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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMOP
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BIONUT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIONUT
SIMOP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4147850
Date de dépôt :
12/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2025
BIONUT de SIMOP

Présentation de la marque BIONUT

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIONUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMOP domicilié(e) 10 rue de Richedoux - 50480 - SAINTE-MERE-EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 971 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BIONUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONUT arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.

SIMOP a également déposé les autres marques suivantes : DIAPASON , KID COOL , ALCOTROL , WATER-PLUG , FILTRAPUR , JD JEAN DESTIGNAC , SIMOP , SIMOP , BIOXYMOP , FAST FOCUS


SIMOP, Société par Actions Simplifiée - 10 rue de Richedoux - 50480 - SAINTE-MERE-EGLISE - France - SIREN 304971641


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 14 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716863 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-14

Installations d'assainissement des eaux usées ; stations de relevage, séparateur de boue, déshuileurs, décanteurs, digesteur, machines à filtrer, dégrilleur, débourdeurs, séparateurs de matières, décanteurs, séparateurs lamellaires, séparateur d'hydrocarbures, dégraisseurs, pompes (machines), ventilateur ;

Filtres destinés à une filière d'assainissement des eaux usées ; installations de distributions de tous liquides ;

Matériaux de construction non métallique ; constructions transportables non métalliques ; tuyaux rigide non métallique pour la construction ; tuyaux non métalliques de canalisation pour le transport et distribution de tous liquides, froids et chauds ; tuyaux de drainage(non métalliques) ; regards de visite, regards de compteur, caniveaux à savoir constructions transportables non métallique ; dispositifs non métalliques d'entonnement et de dérivation des eaux de surface et eaux usées à savoir construction transportable non métallique, boîtes de branchement non métalliques pour canalisations ; cloisons de stockage non métalliques ; cuves de stockage non métalliques, fosses non métalliques ; cuves, réceptacles et réservoirs non métalliques, en particulier pour la récupération des eaux de pluies ; conteneurs, cuves, réceptacles et réservoirs non métalliques.